Ce n'est en fait pas tout à fait exact. L'installateur Michel Cognée m'a expliqué qu'il existe des kits homologués selon des véhicules donnés et qui permettent de prendre en compte la réduction des émissions de CO2 sur la carte grise au final. Je ne me souviens plus des détails, mais en tout cas il faut des experts comme lui pour connaître toutes ces subtilités réglementaires. Et d'autre part il n'est pas dit que l'on puisse à tous les coups passer sous la barre des 140 g.Parce que, comme je l'ai mentionné dans un autre fil, la réduction des émissions de CO2 n'est pas prise en compte dans le cas des secondes montes, qui restent au taux de CO2 de l'essence.
Bon à savoir pour les entreprises : la TVA est récupérable sur les frais d'installation.
GROSSE ERREUR D'EDITION :ouin: : je croyais citer mon message initial dans un nouveau post et en fait j'ai totalement modifié le sujet d'origine.
Franck, est-ce que c'est réparable ?
RÉSUMÉ DES ÉPISODES PRÉCÉDENTS :
Etant donné que j'ai fait une grosse bêtise de manip, voici en résumé le sujet de ce fil pour que les nouveaux arrivants le comprennent :
- Je suis gérant d'une petite société et réalise 20 000 km par an pour le boulot, et le chiffre est en hausse. A cela il faut rajouter de 10 000 à 15 000 km personnels,
- Fonctionnant actuellement aux Indemnités Kilométriques (IK),
- Mon véhicule se fait vieillissant au niveau sellerie, suspattes, direction...,et va voir ses frais de maintenance augmenter
- Le régime fiscal des IK a été mis au pain sec et vu le kilométrage, le comptable me conseille désormais de passer le véhicule sur la société
- Le nouveau régime fiscal sur les véhicules de société (TVS - ex TVTS) n'est plus basé que sur le grammage de CO2
- Les avantages fiscaux du GPL pour la TVS, valables jusqu'en 2012, ont sauté
- La TVS est calculée comme suit : jusqu'à 140 g de CO2, la taxe est de 5,50 euros/g et /an - Au-dessus, c'est le coup de bambou : le double soit 11 euros /g et /an
- Ma voiture étant une seconde monte, son taux de CO2 sur la CG est celui du moteur essence soit 168 g, donc une TVS qui avoisinerait les 1800 euros annuels
- La question du fil : quelle solution au GPL (de préférence) en-dessous de 140 g de CO2, vu mes usages (70 à 80% d'autoroute) ?